Jocelyne Kraemer-Piffaut

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Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er novembre 2024
conseillère à la cour d'appel de Riom
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
06 Juin 202406/06/2024
De: Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône chargée du service du tribunal d'instance de Villefranche sur Saône
Objet:
COUR D'APPEL DE RIOM
Conseillère
Groupe:
cour_appel="Riom"
nomination
29 Décembre 201629/12/2016
De: Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Villefranche-sur-Saône
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Villefranche-sur-Saône"
tribunal_instance="Villefranche-sur-Saône"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Kraemer-Piffaut (Jocelyne)
juge d'instruction (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Jocelyne KRAEMER-PIFFAUT
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
24 Juin 200924/06/2009
De: Kraemer-Piffaut (Jocelyne)
juge d'instruction (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2008 (magistrature)
Inscrits : 953
inscription
05 Septembre 200805/09/2008
De: Kraemer-Piffaut (Jocelyne)
juge d'instruction (Bourg-en-Bresse)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
inscription
04 Août 200704/08/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.